Date du conseil: 25/06/2007
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Conseil Municipal du 25 juin 2007

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibérations

n° 1 - Indemnité de conseil du Receveur Municipal
n° 2 - Evolution du tableau des effectifs de la Ville de Talant
n° 3 - Création d´un emploi d´ingénieur, auditeur-coordinateur du service Informatique
n° 4 - Renouvellement d´un emploi de Technicien Supérieur Territorial Chef, responsable du Service Informatique
n° 5 - Création d´un emploi d´adjoint d´animation 2ème classe à temps non complet contractuel pour renfort de personnel occasionnel dans l´encadrement des enfants à l´école maternelle Célestin Freinet
n° 6 - Définition provisoire des quotas d´avancement de grade pour l´année 2007
n° 7 - Frais de déplacements et indemnités pour changement de résidence administrative - Application des décrets N°2001-654 du 19 juillet 2001, N° 2006-781 du 3 juillet 2006, N° 90-437 du 28 mai 1990, N° 86-416 du 12 mars 1986 modifiés
n° 8 - Convention fixant les modalités de mise en bouteille du vin de Talant
n° 9 - Mise à jour de l´Autorisation de Programme et de Crédit de Paiement (AP/CP) pour les travaux de restructuration et d´extension de la Maison du Chapitre
n° 10 - Compte Administratif 2006
n° 11 - Compte de gestion 2006
n° 12 - Affectation des résultats - Exercice 2006
n° 13 - Budget Supplémentaire 2007
n° 15 - Récupération et utilisation des eaux pluviales - Attribution de subventions
n° 16 - Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières - Année 2006
n° 17 - Convention entre la commune de Talant et SDAT´Entreprise - Collecte et traitement de vêtements, linge de maison, chaussures et accessoires
n° 18 - EHPAD - Foyer Robert Grandjean
n° 19 - Restructuration et extension de la Maison du Chapitre - Lot N°1 - Gros oeuvre - Avenant N°1
n° 20 - Restructuration et extension de la Maison du Chapitre - Lot N° 4 - Couverture - Avenant N°1
n° 21 - Restructuration et extension de la Maison du Chapitre - Lot N°5 - Menuiseries alu/Serrurerie - Avenant N°1
n° 22 - Restructuration et extension de la Maison du Chapitre - Lot N°6 - Menuiseries bois - Avenant N°3
n° 23 - Restructuration et extension de la Maison du Chapitre - Lot N°8 - Peinture et tenture - Avenant N°1
n° 24 - Restructuration et extension de la Maison du Chapitre - Lot N°9 - Faux plafonds - Avenant N°1
n° 25 - Restructuration et extension de la Maison du Chapitre - Lot N°15 - Electricité - Avenant N°2
n° 26 - Ravalement de façades Ecole Marie Curie - Avenant N°1
n° 27 - Création du jardin des 5 roses - Lot N°1 - Espaces verts - Avenant N°1
n° 28 - Création du jardin des 5 roses - Lot N°2 - Eclairage - Avenant N°1
n° 29 - Couverture du bac à sel - Lot N°2 - Charpente métallique - Avenant N°2
n° 30 - Avenant N°1 pour changement de gestionnaire des biens du réseau ferré de France
n° 31 - Travaux sur le captage et l´écoulement des eaux pluviales du quartier des Montoillots
n° 32 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale (C.U.C.S.) - Demande de subventions
n° 33 - Fonds Local d´Aide à l´Initiative des Jeunes - Projets de jeunes - Aide financière
n° 34 - Convention relative à la mise à disposition du Gymnase Eyquem pour les entraînements des équipes internationales lors du Championnat du monde de handball féminin 2007
n° 35 - Subventions exceptionnelles aux associations sportives
n° 36 - Demande de subvention exceptionnelle de l´association l´Ecole en fête
n° 37 - Renouvellement des conventions d´application et de partenariat dans le cadre du dispositif Carte Culture Etudiants mis en oeuvre par la Communauté d´Agglomération - Année 2007/2008
n° 38 – 800ème anniversaire de Talant - Programme
n° 39 - Subventions exceptionnelles aux associations - Versement
n° 40 - Prix concours photo amateurs
n° 41 - Marché public des systèmes de reprographie 2007-2010 - Avenant N°1
n° 42 - Convention Mairie de Talant - Eco Plus 21


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