Date du conseil: 31/03/2008
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Conseil Municipal du 31 mars 2008

COMPTE RENDU PROVISOIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

n° 45 - Convention type de prêt
n° 44 - Subventions exceptionnelles aux associations - Versement
n° 43 - Demande de subvention exceptionnelle de l´école Jacques Prévert maternelle
n° 42 - Versement sur les coopératives scolaires des écoles de Talant des subventions CLEA attribuées par le Grand Dijon
n° 41 - Appel d´offres - Restauration collective : achat de repas et de goûters préparés à l´avance et distribués en liaison froide
n° 40 - Mise en place d´un plafond de facturation horaire applicable aux familles pour les structures municipales d´accueil de la petite enfance
n° 39 - Signature d´une convention d´occupation des locaux pour la mise en place du plan CUCS à l´école élementaire Elsa Triolet
n° 38 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) - Programme Urbain de Cohésion Sociale (PUCS) - Demandes de subventions 2008
n° 37 - Confirmation de l´adhésion à l´ANDES (Association Nationale des Elus en charge du Sport) et désignation de l´Adjoint chargé de représenter la Ville de Talant auprès de l´association
n° 36 - Vente de terrain - Rue Henri d´Estienne d´Orves (partiel)
n° 35 - Déclassement du domaine public - Rue Henri d´Estienne d´Orves (partiel)
n° 34 - Modification statutaire du SICECO - Adoption et transfert de compétences
n° 33 - Convention de prestation de services pour l´entretien des bassins de rétention
n° 32 - Exploitation des installations de chauffage - Appel d´offres
n° 31 - Taux d´imposition de la taxe d´habitation et des taxes foncières 2008
n° 30 - Appel d´offres - Fournitures de services et produits de téléphonie
n° 29 - Complément aux ratios d´avancement de grade pour les années 2008 et suivantes
n° 28 - Evolution du tableau des effectifs de la ville de Talant
n° 27 - Indemnité de conseil du Receveur Municipal
n° 26 - Actualisation du régime indemnitaire de certains personnels de la Ville de Talant - Avenant N° 6
n° 25 - Frais de représentation du Maire
n° 24 - Indemnité de fonctions des élus
n° 23 - Contrat pour la vérification périodique réglementaire des extincteurs et des Robinets d´Incendie Armés (R.I.A.)
n° 22 - Règlement intérieur du Conseil Municipal
n° 21 - Désignation d´une personne responsable de l´accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques
n° 20 - Désignation d´un correspondant défense
n° 19 - Désignation des délégués au sein de la Commission locale d´évaluation des charges transférées
n° 18 - Election de délégués au SICECO
n° 17 - Conseil Communal de la Prévention de la délinquance
n° 16 - Election d´un délégué à l´Assemblée Générale et au Conseil d´Administration de la SEMAAD
n° 15 - Désignation d´un représentant de la Ville de Talant au sein du Comité consultatif de la clinique mutualiste Bénigne Joly
n° 14 - Représentation de la Ville de Talant au Conseil d´Etablissement du Foyer Robert Grandjean
n° 13 - Représentation de la Ville de Talant au Conseil d´établissement de la maison de retraite Les Fassoles
n° 12 - Désignation de représentants à la Mission Locale pour l´Emploi
n° 11 - Représentation au conseil d´administration et à la commission permanente du Collège Boris Vian
n° 10 - Désignation d´un représentant à la Commission de Surveillance de la crèche Croix Rouge
n° 9 - Désignation d´un représentant au Conseil d´Administration du Centre Hospitalier Universitaire
n° 8 - Représentation et adhésion de la ville de Talant à la Fédération Départementale des Centres Sociaux de la Côte d´Or
n° 7 - Désignation d´un représentant au comité d´éthique de Jade Services
n° 6 - Habitat et Humanisme Côte d´Or - Représentation de la municipalité au sein de la Commission d´Admission
n° 5 - Observatoire Régional de l´Environnement de Bourgogne (OREB) - Nomination
n° 4 - Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs
n° 3 - Renouvellement de la composition du groupe de travail chargé de définir la réglementation spéciale en matière de publicité
n° 2 - Election des représentants au conseil d´administration du Centre Communal d´Action Sociale
n° 1 - Commissions permanentes de préparation des séances du Conseil Municipal
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