Communications diverses
Approbation du compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 27 juin 2008 à 18 H 30

Approbation du compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 27 juin 2008 à 19 H
n° 1 - Avenant N°1 au protocole ARTT de la Ville de Talant

n° 2 - Evolution du tableau des effectifs de la Ville de Talant

n° 3 - Taxe Foncière sur les propriétés bâties - Suppression de l’exonération de 2 ans des logements neufs
n° 4 - Charte Qualité comptable et financière

n° 5 - Taxe locale sur la publicité extérieure

n° 6 - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables

n° 7 - Demande de subvention exceptionnelle du CFA de Saint Marcel (Saône et Loire)

n° 8 - Liaison Nord de l´agglomération dijonnaise - Cession de parcelles de terrain à l´Etat

n° 9 - LINO - Tunnel Peute Combe - Dossier préliminaire de sécurité

n° 10 - LINO - Voeu pour la dénomination du tunnel de la LINO

n° 11 - Rénovation urbaine du quartier du Belvédère - Démolition des immeubles situés 13, 15, 17 et 19 avenue du Mail

n° 12 - Abrogation vente de terrain

n° 13 - Vente de terrain

n° 14 - Convention de servitudes - Parcelle BL 30

n° 15 - Affouages - Destination de la coupe - Exercice 2008

n° 16 - Avenant N°1 au marché d´exploitation des installations de chauffage - Société Dalkia

n° 17 - Progiciels informatiques Sedit Marianne - Convention générale de maintenance des progiciels

n° 18 - Contrat d´assistance téléphonique avec Sedit Marianne

n° 19 - CDC Mercure - Convention de partenariat pour la diffusion de données issues du site Service Public sur le site Internet de la Ville

n° 20 - Règlement intérieur des accueils de loisirs municipaux destinés aux enfants et aux jeunes

n° 21 - Convention d´objectifs et de financement - Prestation de service : Accueil de loisirs - Ville de Talant - Caisse d´Allocations Familiales de la Côte d´Or

n° 22 - Subventions exceptionnelles aux associations sportives

n° 23 - Inventaire du patrimoine culturel municipal - 5ème mise à jour

n° 24 - Réédition et vente du livre de Monsieur Lucien Sulpice intitulé l´Histoire de Talant à travers l´Histoire de France

n° 25 - Subventions exceptionnelles aux associations - Versement