Date du conseil: 24/12/2008
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 decembre 2008

n° 1 -  Installation d´un nouveau conseiller municipal - Procès-verbal

n° 2 - Désignation d´un adjoint au maire

n° 3 - Commissions permanentes de préparation des séances du Conseil Municipal - Modification

n° 4 - Désignation d´un représentant au conseil d´administration du Centre Hospitalier Universitaire - Modification

n° 5 - Représentation au conseil d´administration et à la commission permanente du Collège Boris Vian

n° 6 - Désignation d´un nouveau délégué au Conseil de la Communauté de l´Agglomération Dijonnaise

n° 7 - Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance

n° 8 - Evolution du tableau des effectifs de la Ville de Talant

n° 9 - Mise à disposition d´agents du CCAS de la ville de Talant à la ville de Talant dans le cadre de la direction d´un pôle Développement Social et Intergénération, du secteur des Aînés et de la Tranquillité Publique

n° 10 -  Création d’un emploi fonctionnel de Directeur des Services Techniques

n° 11 -   Médiateur social - Prolongation de deux emplois de contractuels

n° 12 -  Gratification de certaines catégories de stagiaires conventionnés et législation sociale

n° 13 -  Convention relative à la mise à disposition de vacataires dans le domaine sportif et socioculturel par l´association APSALC21

n° 14 -  Convention FAST abonnement 2009

n° 15 -  Convention relative au financement d´une association : le Comité d´Action Sociale des Collectivités Territoriales de l´Agglomération Dijonnaise et des Organismes Affiliés

n° 16 -  Cimetière - Adoption d´un nouveau règlement

n° 17 -  Tarifs des concessions et cases cinéraires

n° 18 -  Convention Ville de Talant / Association Les Amis des Bêtes

n° 19 -  Choix du régime des provisions

n° 20 -  Actualisation de l´Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP) pour les travaux de Rénovation Urbaine du quartier du Belvédère

n° 21 -  Budget Primitif 2009

n° 22 -  Syndicat Intercommunal de l´Ouche Supérieure (SIOS)

n° 23 -  Classement d’office dans le domaine public communal

n° 24 -  Quartier du Belvédère - Programme de Renouvellement Urbain - Charte de résidentialisation

n° 25 -  Règlement d´attribution de primes pour l´amélioration ou la conservation du patrimoine architectural et historique du Bourg

n° 26 -  Demande de subvention dans le cadre de la D.G.E. des communes - Programme 2009

n° 27 -  Cimetière communal - Création d´un abri de gardiennage et d´un ossuaire - Lot N° 6 - Revêtements de sols - Avenant N°1

n° 28 -  Modification du bassin de rétention d´eaux pluviales des Chivalières MAPA 08 M 032 - Avenant N°1

n° 29 -  Protocole d´accord et convention d´application en faveur de la promotion de l´efficacité énergétique

n° 30 -  Progiciels informatiques LOGITUD - Convention générale de maintenance des progiciels

n° 31 -  Pare-feu Internet - Convention générale d´assistance et de support

n° 32 -  Administration et sécurité du réseau informatique - Convention générale d´assistance technique

n° 33 -  Convention avec le Football Club de Talant

n° 34 -  Subventions exceptionnelles aux associations sportives

n° 35 -  Rénovation Urbaine d´agglomération - Projet d´appartement pédagogique

n° 36 -  Charte de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité des quartiers prioritaires de la politique de la ville du Grand Dijon

n° 37 -  Signature d’une convention entre le Grand Dijon et la Ville de Talant pour la mise en place d’un Observatoire politique de la ville.

n° 38 -  Restauration scolaire - Tarifs 2009

n° 39 -  Demande de subvention au Conseil Régional de Bourgogne pour participer au programme d´expositions d´art moderne et contemporain - Saison 2009

n° 40 -  Modification du règlement intérieur de la Bibliothèque Multimédia et de son annexe N°1

n° 41 -  Subventions exceptionnelles aux associations relevant de la délégation Animation Culturelle et Associative


> (fichier PDF: 739 Ko)