Date du conseil: 12/12/2006
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Conseil Municipal du 12 décembre 2006

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2006

n° 1 - Transformation d´un emploi d´agent technique vacant en un emploi permettant l´accès au grade d´agent des services techniques
n° 2 - Transformation d´un emploi de rédacteur principal en emploi permettant l´accès à tous les grades du cadre d´emploi d´attaché
n° 3 - Renouvellement d´un emploi d´attaché contractuel à 70 % du temps complet chargé de la médiation culturelle
n° 4 - Besoin occasionnel en renfort de personnel - Agents non titulaires
n° 5 - Actualisation du régime indemnitaire de certains personnels de la ville de Talant
n° 6 - Transformation d´un véhicule de service pour un emploi spécifique en un véhicule de service avec remisage à domicile
n° 7 - Comité Technique Paritaire du CCAS de la Ville de Talant commun avec celui de la Ville
n° 8 - Mandat spécial Salon des Maires et des Collectivités Locales 2006
n° 9 - Renouvellement de convention de fonctionnement Ville de Talant et Jade Services
n° 10 - Convention relative au financement d´une association : le Comité d´Action Sociale des Personnels Communaux de l´Agglomération Dijonnaise
n° 11 - Convention FAST abonnement 2007
n° 12 - Marché Public des photocopieurs - Lot N°1- Avenant N°2
n° 13 - Marché Public des photocopieurs - Lot N°2 - Avenant N°3
n° 14 - Marché Public des photocopieurs - Lot N°3 - Avenant N°1
n° 15 - Marché Public des photocopieurs - Lot N°4 - Avenant N°1
n° 16 - Marché Public des photocopieurs - Lot N°5 - Avenant N°1
n° 17 - Dotation de Solidarité Urbaine - Actions de développement social urbain - Compte-rendu exercice 2005
n° 18 - Budget 2006 - Décision Modificative N°2
n° 19 - Acquisition de la propriété de la Croix Rouge sise 33 boulevard de Chèvre Morte
n° 20 - Budget Primitif 2007
n° 21 - Gestion de la dette avec Finance Active - Convention générale d´utilisation du site Internet
n° 22 - Gestion de la prospective financière avec Finance Active - Convention générale d´utilisation du site Internet
n° 23 - Progiciels informatiques SISTEC - Convention générale de maintenance des progiciels
n° 24 - Progiciels informatiques DATAPUCE - Convention générale de maintenance des progiciels
n° 25 - Contrat d´assistance - Sedit Marianne
n° 26 - Convention de veille statutaire sur les ressources humaines par Sedit Marianne
n° 27 - Pare-feu Internet ISA - Convention Générale d´hébergement par ALTIGO
n° 28 - Réussite Educative : prestations de services de la Ville de Talant
n° 29 - Harmonisation du mode de calcul du quotient familial et tarifs 2007 du Centre de Loisirs Périscolaire (tarif à la séance)
n° 30 - Harmonisation du mode de calcul du quotient familial et tarifs 2007 du Centre de Loisirs Périscolaire (tarif hebdomadaire)
n° 32 - Acquisition de terrain - Rue Charles Dullin
n° 33 - Cession de terrain - Rue de Gimbsheim
n° 34 - Acquisition de terrain - Lieu-dit En Chaumont
n° 35 - Extension du champ d´application territorial du Droit de Préemption Urbain
n° 36 - Lotissement Le Coteau des Chivalières - Echange de terrain
n° 37 - Boulevard de Troyes - Acquisition d´une parcelle
n° 38 - Dénomination d´une place - Place de la Mairie
n° 39 - Dénomination d´un jardin
n° 40 - Dénomination d´une rose
n° 41 - Création du Jardin des 5 roses - Autorisation à lancer la procédure et à signer le marché
n° 42 - Rénovation du LCR Plein Ciel - Lot N°5 - Peinture - Tenture - Revêtements de sols et murs - Avenant N°1
n° 43 - Rénovation du LCR Plein Ciel - Lot N°6 - Ravalement de façades - Avenant N°1
n° 44 - Restructuration et extension de la Maison du Chapitre - Lot N°2 - Charpente bois - Avenant N°1
n° 45 - Restructuration et extension de la Maison du Chapitre - Lot N°6 - Menuiseries bois - Avenant N°2
n° 46 - Restructuration et extension de la Maison du Chapitre - Lot N°10 - Revêtements de sols - Avenant N°1
n° 48 - Engagement de la ville de Talant dans le contrat urbain de cohésion sociale (C.U.C.S.)
n° 47 - Signature d´un contrat Local d´Accompagnement à la Scolarité avec la Caisse d´Allocations Familiales
n° 49 - Correspondants de nuit - Convention financière 2007/2009
n° 50 - Subventions exceptionnelles aux associations sportives
n° 51 - Tarifs 2007 de l´accueil du midi (repas inclus) de la restauration scolaire
n° 52 - Location de salles - proposition de nouveaux tarifs
n° 53 - Convention BRGM / VILLE DE TALANT - création à Talant d´un site national de gravimétrie absolue
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